Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 28 octobre 2026

1. 01Éditeur

   Le site losteopathe.com et le logiciel L’Ostéopathe sont édités par Jean-Vincent Quilichini, entrepreneur individuel, SIREN 798 480 406.

   Directeur de la publication : Jean-Vincent Quilichini.

   Contact : contact@losteopathe.com, pour toute question, y compris sur ces mentions.

2. 02Hébergeur

   Le site et l’application sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Téléphone : +49 9831 505-0. Site : hetzner.com. Le serveur utilisé se trouve dans l’Union européenne.

3. 03Hébergement des données de santé

   Héberger des données de santé pour le compte d’un praticien impose un hébergeur certifié pour l’hébergement de données de santé (HDS), avec un stockage dans l’Union européenne ou l’Espace économique européen (Code de la santé publique, art. L1111-8).

   L’hébergement actuel de L’Ostéopathe n’est pas certifié HDS : tant que c’est le cas, n’enregistrez dans L’Ostéopathe aucune donnée réelle de patient.

4. 04Propriété intellectuelle

   Les textes, illustrations, la mascotte Theo, l’interface et le code de L’Ostéopathe sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation sans l’autorisation écrite de l’éditeur est interdite.

   Les données de l’annuaire des ostéopathes proviennent de l’extraction publique du RPPS, publiée par l’Agence du numérique en santé sous Licence Ouverte 2.0.

5. 05Données personnelles

   L’usage de vos données est décrit dans la politique de confidentialité et la politique cookies. Pour les données de vos patients, L’Ostéopathe agit comme sous-traitant : voir l’accord de sous-traitance et la liste des sous-traitants.